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France métropolitaine
Juin
2015
Bac
Spécifique
3e
Histoire — Géographie — Enseignement moral et civique
Citoyenneté et nationalité
Nationalité, citoyenneté française et citoyenneté européenne
.icon_annales.png À l'aide du document et de vos connaissances, précisez comment est-ce que l'on nomme les membres du "peuple souverain".

Sujet 6Citoyenneté et nationalité20 min

France métropolitaine, juin 2015

Enseignement moral et civique

Nationalité, citoyenneté française et citoyenneté européenne

Travail sur document

6 pts

DocumentDialogue sur la citoyenneté et la nationalité

– Mais le peuple, c’est qui, c’est quoi ?

– Au sens large, c’est l’ensemble des individus vivant sur le territoire national et soumis aux mêmes lois. C’est le corps vivant de la nation.

– Tout le monde, en somme !

– Sauf que sont exclus du droit de souveraineté les étrangers, les aliénés mentaux, les criminels condamnés et les mineurs. Ils ne peuvent pas voter.

– Alors, moi, à 17 ans et demi, je ne fais pas partie du peuple souverain ?

– Au sens strict du terme, non. Tu fais partie de la population. La population est l’ensemble des gens qui vivent en France, avec ou sans droits politiques [...].

– Et les immigrés du Maghreb et d’Afrique, ils ont bien des droits car ce sont des êtres humains à part entière, non ?

– Oui, ils ont tous leurs droits civils et personnels. Par exemple, le droit de se marier, de léguer leurs biens, d’adopter un enfant, de témoigner en justice. Les règles qui protègent le citoyen français contre l’arbitraire, l’immigré en bénéficie aussi : on ne peut pas perquisitionner la nuit à son domicile entre 21 heures et 6 heures du matin. Il a les mêmes droits sociaux qu’un citoyen français. Un travailleur étranger peut participer à l’élection du comité d’entreprise, des caisses de la Sécurité sociale et des conseils des Prud’hommes [...]. Le droit de participer à la vie des institutions, d’être éligible à l’Assemblée ou de rendre la justice « au nom du peuple français », c’est autre chose. Les droits politiques réclament partout certaines conditions d’exercice.

Régis Debray, La République expliquée à ma fille, Seuil, 1998.

1 Avec qui Régis Debray dialogue-t-il ? Quel est le thème de leur discussion ? 1,5 pt

2 Pourquoi Régis Debray peut-il dire à son interlocutrice qu’elle fait partie de la « population » et non du « peuple souverain » ? 0,5 pt

3 Complétez les cases ci-dessous à l’aide du document. Indiquez les trois catégories de droits évoqués par l’auteur, ainsi qu’un exemple illustrant chacun d’eux. 3 pts

img01

4 D’après le document et vos connaissances, comment nomme-t-on les membres du « peuple souverain » ? 1 pt

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